Démontages aux quatre coins de la France

Arriver dans le village et constater que la plupart des panneaux étaient enlevés m’a remotivé grave. (...) C’est un honneur de pouvoir aider une association qui se bouge autant. (Message du 29/10/2011 de P. Schnell, correspondant local dans le Bas-Rhin, au vice-président de Paysages de France)

CONSTRUCTION EN ABYME : Publicité illégale (démontée depuis) pour un groupe de la grande distribution dont nombre d’enseignes sont illégales...

La détermination des militants de Paysages de France finit toujours par payer. Certes, trop souvent c’est à la suite de plaintes, de la saisine du tribunal administratif ou de la "menace" de le saisir que les démontages de panneaux et d’enseignes illégales interviennent. Mais une chose est sûre : les résultats sont là.

Démontages amiables

Aveyron

PNR des Grandes Causses, avant démontage des panneaux : la grande distribution en infractionn

La patience de Paysages de France a été récompensée puisque les demandes adressée à la préfète de l’Aveyron concernant des infractions à Séverac-le-Château, dans parc naturel régional (PNR) des Grandes Causses, ont abouti. Il aura tout de même fallu que Paysages de France se montre fort insistante pour obtenir ce résultat. D’ailleurs, compte tenu des lenteurs constatées pour le traitement d’autres dossiers également transmis à la préfète, le risque d’un recours en justice n’est toujours pas exclu.

Bas-Rhin Le 16 février et le 4 mars 2011, Paysages de France avait signalé au préfet du Bas-Rhin un certain nombre d’infractions dans la commune de Dorlisheim. La disparition de la plupart d’entre elles vient d’être constatée.

Pas-de-Calais Ikéa semble avoir beaucoup de mal à comprendre que ses gigantesques enseignes illégales nuisent autant à son image qu’aux paysages. Certains se souviennent peut-être de la scandaleuse autorisation dérogatoire accordée par François Rebsamen, maire de Dijon, contre l’avis même de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) de la Côte-d’Or. Le démontage récent d’une enseigne Ikéa à Hénin-Beaumont, dans le Pas-de-Calais, n’en a que plus de portée.

Démontages succédant à des actions en justice ou des plaintes

Côtes-d’Armor Après les démontages massifs à Châteaulin (Finistère, PNR d’Armorique) en décembre 2010 et janvier 2011, l’année 2011 a été marquée par ceux intervenus à Lamballe (Côtes-d’Armor), dossier où, une fois encore, Paysages de France a dû, pour mettre fin aux tergiversations des uns et des autre, saisir le tribunal administratif (TA). Très récemment (septembre 2011), plusieurs panneaux implantés illégalement à Saint-Quay-Perros ont disparu : les démarches amiables ayant échoué, des militantes de Paysage de France avaient porté plainte auprès de la gendarmerie. À noter cependant le démontage obtenu sans difficulté de trois panneaux du même annonceur à Perros-Guirec.

Isère Même cas pour l’Isère où les démontages récemment survenus (agglomération de Grenoble et parc naturel régional du Vercors) sont la conséquence d’une part d’un jugement récent (injonction au préfet de mettre en demeure les contrevenants, à peine de mise sous astreinte de 100 euros par jour et par panneau), d’autre part d’une toute nouvelle requête.

Maine-et-Loire Ce n’est qu’à la suite de la saisine du TA de Nantes que les choses ont commencé à bouger dans le Maine-et-Loire et que, finalement, plusieurs enseignes gigantesques ont été démantelées.